DECRETS

Décret présidentiel n° 23-219 du 19 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 8 juin 2023 fixant l’organisation des structures du rectorat de Djamaâ El Djazaïr..
Décret présidentiel n° 23-227 du 23 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 12 juin 2023 portant attribution de la médaille de l’ordre du mérite national au rang de « Achir »..
Décret exécutif n° 23-220 du 21 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 10 juin 2023 portant réorganisation du conseil scientifique de Djamaâ El Djazaïr..
Décret exécutif n° 23-221 du 21 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 10 juin 2023 modifiant le décret exécutif n° 22-163 du 13 Ramadhan 1443 correspondant au 14 avril 2022 portant création du centre de recherche en sciences religieuses et dialogue des civilisations..
Décret exécutif n° 23-222 du 21 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 10 juin 2023 modifiant et complétant le décret exécutif n° 22-164 du 13 Ramadhan 1443 correspondant au 14 avril 2022 portant création de la bibliothèque de Djamaâ El Djazaïr et fixant son statut..
Décret exécutif n° 23-223 du 21 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 10 juin 2023 modifiant le décret exécutif n° 22-165 du 13 Ramadhan 1443 correspondant au 14 avril 2022 portant création d’un musée public national « Musée de la civilisation islamique en Algérie »..
Décret exécutif n° 23-224 du 21 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 10 juin 2023 modifiant et complétant le décret exécutif n° 22-166 du 13 Ramadhan 1443 correspondant au 14 avril 2022 fixant le statut de l’espace de la mosquée de Djamaâ El Djazaïr..
Décret exécutif n° 23-225 du 21 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 10 juin 2023 fixant les modalités de fonctionnement du compte d'affectation spéciale n° 302-144 intitulé « Fonds de solidarité pour les ressortissants algériens décédés à l'étranger ». 
Décret exécutif n° 23-226 du 21 Dhou El Kaâda 1444 correspondant au 10 juin 2023 modifiant et complétant le décret exécutif n° 06-284 du 26 Rajab 1427 correspondant au 21 août 2006 portant organisation, fonctionnement et missions de l'inspection générale des services pénitentiaires..

PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE
Arrêté interministériel du 10 Chaoual 1444 correspondant au 30 avril 2023 portant placement en position d’activité auprès du centre des archives nationales de certains corps des personnels de soutien à la recherche relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.

MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
Arrêté interministériel du 13 Chaoual 1444 correspondant au 3 mai 2023 modifiant l’arrêté interministériel du 10 Chaâbane 1442 correspondant au 24 mars 2021 fixant les conditions et modalités de mise en oeuvre des mesures dérogatoires en matière d'accès, de promotion et d'intégration des sportifs d'élite et de haut niveau dans certains corps spécifiques gérés par le ministère chargé des sports et dans d'autres corps de l'administration publique, ainsi que leur détachement..

MINISTERE DE LA COMMUNICATION
Arrêté du 8 Ramadhan 1444 correspondant au 30 mars 2023 portant constitution et composition du comité technique auprès de l'administration centrale du ministère de la communication.

MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE
Arrêté du 9 Chaâbane 1444 correspondant au 2 mars 2023 modifiant et complétant l'arrêté du 7 Dhou El Kaâda 1441 correspondant au 29 juin 2020 fixant la liste nominative des membres du comité sectoriel permanent de recherche scientifique et de développement technologique du ministère du travail, de l'emploi et de la sécurité sociale

CONSEIL SUPERIEUR DE LA JEUNESSE
Décision conjointe du 7 Chaoual 1444 correspondant au 27 avril 2023 fixant l’organisation des sous-directions du Conseil supérieur de la jeunesse, en bureaux.